Mentions légales

Informations éditoriales

Editeur

Institut Swanoa

Avenue de l’europe
44 240 Sucé sur Erdre

Port. : 02 40 77 74 90

N° SIREN 500 935 374 00016

Directeur de publication

Romuald Vrigneau
www.atoutpointcom.fr

Direction artistique et développement

Delphine Giroud
www.pixeet.fr

Hébergement

Viaduc
5bis Boulevard Foch 49100 Angers
Site Web : http://www.viaduc.fr

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites

Le site www.institut-swanoa.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Respect des lois en vigueur

Le site www.institut-swanoa.com respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

SWANOA
Avenue de l’europe
44 240 Sucé sur Erdre

Protection et traitement de données à caractère personnel Respect des lois en vigueur

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

SWANOA
Avenue de l’europe
44 240 Sucé sur Erdre

Droits de reproduction des documents publics ou officiels

Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © www.institut-swanoa.com » devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmaster.

La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
  • mention obligatoire : « ©  www.institut-swanoa.com – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Création de liens vers le site

Le site www.institut-swanoa.com autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
• ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.institut-swanoa.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
• mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
• ne pas utiliser le logotype de l’association sans autorisation
Les sites qui font le choix de pointer vers www.institut-swanoa.com engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.

L’institut de beauté Swanoa vous acccueille dans son espace bien-être mixte de 100M2 situé à 15 Minutes de Nantes.

  • 276 Avenue de l’Europe
    44240 Sucé sur Erdre
  • Tél. : 02 40 77 74 90
  • swanoa@orange.fr

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer notre lettre d’information. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré à notre newsletter.

Copyright 2018 – Mentions légalesCGVCréation Atout Point Com